Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TPC +
SYDEL SA

Numéro de dépôt :
95553672
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2005

Présentation de la marque TPC +

Déposée le 12 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SYDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TPC + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYDEL domicilié(e) ZI DE KERYADO RUE DU GAILLEC, 56100 LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 154 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYDEL SA MURIEL TRESSARD - France.

La marque TPC + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPC + est expirée depuis le 12 janvier 2005.

SYDEL a également déposé les autres marques suivantes : MARQPLUS , AGV MASTER , Librairie Passion Culture , SYRIUS , SYLEPS FLEX'Y SHUTTLE , SCRYBE , DIBOP , PH PLUS , SYCOM+ , ELYPSE


SYDEL SA - ZI DE KERYADO RUE DU GAILLEC, 56100 LORIENT - France - SIREN 304154628


SYDEL SA MURIEL TRESSARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

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